Chronologie d’un projet d’aménagement hydraulique

L’élaboration d’un projet jusqu’à la réalisation de travaux est une opération complexe, coûteuse et longue. A partir du recensement d’un problème identifié dans l’étude globale, les étapes successives sont les suivantes :

  • Inscription de l’opération dans la programmation quinquennale de la collectivité,
  • Inscription de la phase CONCEPTION de l’opération dans le budget,
  • Demande de subvention pour la phase CONCEPTION auprès des financeurs,
  • Consultation pour mise en concurrence des candidats à la maîtrise d’œuvre,
  • Lancement de la maîtrise d’œuvre de conception,
  • Consultation pour mise en concurrence des candidats aux études topographiques,
  • Consultation pour mise en concurrence des candidats aux études de sols,
  • Elaboration et validation du projet par le bureau,
  • Négociations foncières,
  • Rédaction des documents règlementaires et mise à l’enquête publique,
  • Inscription de la phase REALISATION de l’opération dans le budget,
  • Acquisitions foncières,
  • Demande de subvention pour la phase REALISATION auprès des financeurs,
  • Consultation pour mise en concurrence des entreprises de travaux,
  • Réalisation des travaux.

Suivant la complexité de l’opération, le type d’enquête publique, l’avancement des négociations foncières, la durée de cette séquence est rarement inférieure à trois ans. Elle peut être plus longue si la collectivité doit recourir à l’expropriation pour la mise à disposition des terrains nécessaires à la réalisation des ouvrages.