Le fonctionnement du syndicat

Le SMBV Caux Seine est administré par un organe délibérant, le comité syndical, et un organe exécutif, le bureau syndical. Les deux sont présidés par le Président du syndicat, Bastien CORITON, élu dans ses fonctions le 24 mai 2014.

 

Le comité syndical

Chaque commune est représentée par un délégué titulaire et un délégué suppléant. Ces délégués sont élus à la majorité absolue, pour la durée du mandat du conseil municipal ou du conseil communautaire ou du conseil de métropole le cas échéant.

Le comité syndical du SMBVCS est composé de 31 délégués au total, soit :

- 18 délégués élus par 18 conseils municipaux directement pour les communes d’Allouville-Bellefosse, Auzebosc, Blacqueville, Bois-Himont, Carville la Folletière, Croixmare, Ecalles-Alix, Ectot les Baons, Flamanville, Grémonville, Motteville, Saint Clair sur les Monts, Saint Martin aux Arbres, Saint Martin de l'If, Sainte Marie des Champs, Touffreville la Corbeline, Valliquerville et Yvetot,

- 10 délégués élus par la Communauté de communes Caux Vallée de Seine pour représenter les communes d’Anquetierville, Louvetot, Maulevrier Sainte Gertrude, Rives en Seine, Saint Arnoult, Saint Aubin de Cretot, Saint Gilles de Cretot, Saint Nicolas de la Haye, Trouville Alliquerville

- 3 délégués élus par la Métropole Rouen Normandie pour représenter les communes d’Epinay sur Duclair, Sainte Marguerite sur Duclair, Saint Paer

Ces élus sont régulièrement convoqués par le Président à assister aux séances de comité syndical. 

Chaque délégué titulaire peut être remplacé lors de ces réunions en cas d’empêchement par son délégué suppléant, mais en cas de présence de deux délégués lors d’une même séance, seul le titulaire pourra valablement délibérer (de sorte, qu’il n’y aura qu’un seul vote par commune).

Le comité du syndicat mixte est soumis, pour l’essentiel, aux mêmes règles que celles prévues pour les conseils municipaux. Très généralement, il fixe la politique du syndicat par ses délibérations.

Vous pouvez connaître le délégué représentant votre commune dans notre syndicat en cliquant sur ce lien.

Le Président et le bureau

Le bureau constitue l'exécutif du syndicat. Il est élu par le comité syndical et est composé du Président (Bastien CORITON), de trois Vice-présidents (Etienne ROUSSELET, Joël LESOIF et Didier FERON), et de quatre membres (Jocelyn PESQUEUX, Patrick MOISSON, Sylvain GARAND et Alain PETIT).

Il a en charge la mise en œuvre des délibérations du comité syndical.